Mentions légales
Mentions légales
Le site https://lesateliersdesforges.com est une publication de l’association loi 1901 Ateliers des Forges, les forges 71510 PERREUIL, dont la représentante légale et la directrice de la publication est Claire FABRE.
Hébergement
L’hébergeur est la société 1&1 Ionos. Elle a son siège social situé au 7 PLACE DE LA GARE 57200 Sarreguemines France.
Développement
Léo Nivet
Informatique et libertés
Conformément à l’article 34 de la loi «Informatique et Libertés», toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données conservées par l’association Ateliers des Forges
Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser à contact@lesateliersdesforges.com.
Déclaration et Responsabilité de l’Utilisateur
Il appartient à L’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger toutes ses données et logiciels de la contamination par des virus comme de tentatives d’intrusion dans son système informatique par des tiers via le service.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris dans son ensemble ou séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.
En conséquence, L’utilisateur s’interdit de reproduire et/ou utiliser les marques et logos présents sur le Site. L’utilisateur s’interdit également de copier, modifier, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres tout ou partie des informations présentes sur le Site.
Droits photos et images
Référence photos : Philippe RABUTEAU
Textes applicables à Juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, Le tribunal de commerce de Châlon sur Saône sera seul compétent.